Décisions

2023

Janvier

03/01/2023 APPROBATION DU RACHAT DE CONCESSION DE COLUMBARIUM BLOC M EMPLACEMENT 1 A DU NOUVEAU CIMETIERE MME MARIA MOINET POUR UN MONTANT DE 534.73 €

03/01/2023 APPROBATION DE L'AVENANT, AU BAIL COMMERCIAL DU 28.10.2020, PASSE ENTRE LA COMMUNE ET LA SARL TACOS TOWN POUR L'EXPLOITATION D'UN COMMERCE A SAINT-CYPRIEN

2022

Juillet

05/07/2022 APPROBATION DU CONTRAT D'EMPRUNT CONCLU AVEC LE CREDIT MUTUEL POUR LA REALISATION DE CERTAINES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT EN 2022.

13/07/2022 APPROBATION DE LA CONVENTION PASSEE AVEC LE SDIS A L'OCCASION DU FEU D'ARTIFICE DU 14 JUILLET 2022.

15/07/2022 APPROBATION DU CONTRAT AVEC LA PROTECTION CIVILE A L'OCCASION DU REPAS DU 14 JUILLET AU JARDIN DES PLANTES

18/07/2022 APPROBATION DE L' ADHESION A L'ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL (E.N.T.) POUR LES 4 ECOLES PUBLIQUES DE SAINT-CYPRIEN.

18/07/2022 APPROBATION DE LA CONVENTION D'INTERVENTION DU SDIS A L'OCCASION DE LA PATROUILLE DE FRANCE.

19/07/2022 RACHAT DE CONCESSION PERPETUELLE FONTAINE MARIE-FRANCOISE.

19/07/2022 RACHAT DE CONCESSION ENFEU MOREAU JACQUELINE.

22/07/2022 APPROBATION DE LA CONVENTION PASSEE AVEC L'ASSOCIATION DE PROTECTION CIVILE DES P.O. POUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE SECOURS A L'OCCASION DU MEETING DE LA PATROUILLE DE FRANCE

26/07/2022 APPROBATION DU CONTRAT PASSE AVEC LA SARL ANIM ' PASSION POUR LA REALISATION D'UN SPECTACLE A LA MEDIATHEQUE LE 21 SEPTEMBRE 2022.

27/07/2022 APPROBATION DU MARCHE AVEC LA SEA POUR APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT DE LA BRIGADE NAUTIQUE

Août

11/08/2022 APPROBATION DE LA CONVENTION D'INTERVENTION DU SDIS POUR LE 15 AOUT 2022

Septembre

05/09/2022 DECISION APPROUVANT LA CONVENTION TRIPARTITE CONCLUE ENTRE L'INSPECTION ACADEMIQUE, L'ECOLE DESNOYER ET LA COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN POUR L'UTILISATION DES LOCAUX DE L'ECOLE DESNOYER PAR LE SAJE ET DEUX ASSOCIATIONS SPORTIVES EN DEHORS DES PERIODES D'UTILISATION RESERVEES A L'ENSEIGNEMENT.

06/09/2022 APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION DE SPECTACLES PASSE AVEC LA SOCIETE MAGIC STARS PRODUCTIONS CONCERNANT LA SONORISATION POUR LA MESSE DU 15 AOUT 2022 AU PORT DE SAINT-CYPRIEN.

12/09/2022 APPROBATION DU CONTRAT ODVCL POUR UN SEJOUR DE LA MAISON DES JEUNES DU 29 AU 30 AVRIL 2022 ET UN COUT DE 1626.76 € TTC

15/09/2022 APPROBATION DU CONTRAT PASSE AVEC LA SOCIETE MAGIC STARS PRODUCTIONS POUR LA SONORISATION DU GYMNASE ET JARDINS DES CAPELLANS DANS LE CADRE DU FORUM DES ASSOCIATION LE 04.09.2022

28/09/2022 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION "CACES" CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN ET LE CESR 66 AUTORISANT LE PERSONNEL DU CENTRE DE FORMATION A REALISER SUR LE SITE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DES EPREUVES PROFESSIONNELLES CACES A UN AGENT COMMUNAL

Octobre

10/10/2022 APPROBATION DU CONTRAT DE LOCATION, D'UNE TENTE, IMPLANTEE AU CAMPING MUNICIPAL BOSC D'EN ROUG, DANS LE CADRE DES RESTOS DU COEUR, CONCLU AVEC LA SOCIETE PANORAMIQUE LOCATION

Novembre

07/11/2022 APPROBATION DU RACHAT D'UN ENFEU PAR LA COMMUNE -BLOC I EMPLACEMENT 35 DU NOUVEAU CIMETIERE- POUR LE METTRE A DISPOSITION D'UN NOUVEL ACQUEREUR

07/11/2022 APPROBATION DE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LOCATION CONCLU ENTRE LA COMMUNE ET MME DELACROIX POUR UN LOGEMENT COMMUNAL A COMPTER 01/12/2022

07/11/2022 APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LOCATION POUR UN LOGEMENT COMMUNAL SITUE RUE JULES LEMAITRE A COMPTER DU 15/12/2022 CONCLU AVEC M. GODARD

07/11/2022 APPROBATION DU CONTRAT DE LOCATION D'UN HANGAR DE 140 M² PAR LA COMMUNE A MME CATALAYOUD SITUE RUE DE LATTRE DE TASSIGNY POUR 2 ANS A COMPTER DU 01/08/2022

07/11/2022 APPROBATION DU CONTRAT DE LOCATION D'UN HANGAR DE 140 M² PAR LA COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN A MME CATALAYOUD SITUE RUE EDOND ABOUT POUR 2 ANS A COMPTER DU 01/07/2022

07/11/2022 APPROBATION DU CONTRAT DE LOCATION D'UN HANGAR DE 100 M² PAR LA COMMUNE A MME CATALAYOUD SITUE RUE EDMOND ABOUT POUR 2 ANS A COMPTER DU 01/07/2022

07/11/2022 APPROBATION DU CONTRAT CONCLU ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE ABRICOT COM-EVENT POUR UNE ANIMATION LE 18 NOVEMBRE 2022 A L'OCCASION DE LA SOIREE DE REMISE DES TROPHEE

08/11/2022 APPROBATION DU CONTRAT DE LOCATION CONCLU ENTRE LA COMMUNE ET M MAUCLAIRE POUR UN LOGEMENT SITUE 1 RUE ALBERT CAMUS A COMPTER DU 01/01/2023 POUR UNE DUREE DE 3 ANS RECONDUCTIBLE TACITEMENT

17/11/2022 APPROBATION DU CONTRAT D'ANIMATION PASSE AVEC LA SAS ELISIA A L'OCCASION DE L'ARBRE DE NOEL 2022 POUR LES ECOLES PUBLIQUES LE 13.12.2022 A GRAND STADE LES CAPELLANS POUR UN MONTANT DE 1500 € TTC

17/11/2022 SOUSCRIPTIO N A L' ASSOCIATION ATMO OCCITANIE POUR L'ANNEE 2022 POUR UN MONTANT DE 200 €, AFIN QUE LA COMMUNE SOIT INTEGREE DANS LE DISPOSITIF REGIONAL POUR LA PREVENTION, LE CONTROLE ET LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR

17/11/2022 APPROBATION DU CONTRAT DE SPECTACLE PASSE ENTRE LA COMMUNE ET MAGIC STARS PRODUCTIONS A L'OCCASION DE LA SOIREE DES TROPHEES SPORTIFS ORGANISEE LE 18.11.2022 PAR LA VILLE DE SAINT-CYPRIEN POUR UN MONTANT DE 2 980 €

17/11/2022 APPROBATION DU CONTRAT SPECTACLE PASSE ENTRE LA COMMUNE ET MAGIC STARS PRODUCTIONS A L'OCCASION DU SALON DES SENIORS ORGANISE PAR LA VILLE LE 03/12/2022 POUR UN MONTANT DE 3 000€

17/11/2022 APPROBATION DU CONTRAT DE LOCATION PASSE ENTRE LA COMMUNE ET MME SERRUYA CONCERNANT UN LOGEMENT COMMUNAL SITUE RUE PORCHE A COMPTER DU 01/11/2022

18/11/2022 APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE LOCATION A MME GUILLEM MARIE HELENE RELATIF AU LOGEMENT SITUE 1 RUE JULES LEMAITRE A SAINT-CYPRIEN A COMPTER DU 15/10/2022 POUR UNE DUREE DE 3 ANS RECONDUCTIBLE ET UN MONTANT DE LOYER MENSUEL FIXE A 317€

18/11/2022 APPROBATION D'UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES D'UTILISATION DES LOCAUX DE L'ECOLE PRIMAIRE DESNOYER DU VILLAGE ENTRE L'ECOLE DESNOYER ET L'ASSOCIATION CERCLE DES NAGEURS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2022-2023.

18/11/2022 APPROBATION D'UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES D'UTILISATION DES LOCAUX DE L'ECOLE PRIMAIRE DESNOYER DU VILLAGE ENTRE L'ECOLE DESNOYER ET L'ASSOCIATION AQUASPORT POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2022-2023

18/11/2022 APPROBATION D'UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES D'UTILISATION DES LOCAUX DE L'ECOLE PRIMAIRE DESNOYER DU VILLAGE ENTRE L'ECOLE DESNOYER ET LE SAJE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2022- 2023

25/11/2022 APPROBATION DU CONTRAT D'ANIMATION PASSE ENTRE LA COMMUNE ET LA SARL ANIM PASSION SPECTACLES LE 03.11.2022 A LA MEDIATHEQUE DE SAINT-CYPRIEN POUR UN MONTANT DE 250€ TTC

25/11/2022 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE STAGE A TITRE GRATUIT AVEC LE LEAP LE MAS BLANC - MEDIATHEQUE DE SAINT-CYPRIEN

Décembre

08/12/2022 DECISION APPROUVANT LE RACHAT DE DEUX CASIERS FUNERAIRES PAR LA COMMUNE A M T MME BARBER, EMPLACEMENTS 25 ET 26, BLOC J, DU NOUVEAU CIMETIERE DE SAINT-CYPRIEN, POUR UN MONTANT TOTAL DE 1 676.94€

09/12/2022 DECISION APPROUVANT LA RODP 2022 DU GROUPE ENEDIS POUR UN MONTANT DE 4423.29 €

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